- CH -001120-0- CG-MES-9-9
- Pièce
- 1986
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 30 septembre 1986
Naturalisations.
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 30 septembre 1986
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 9 septembre 1986
Construction de vestiaires et d'un appartement de service dans le cadre du complexe sportif du Guintzet.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 2 septembre 1986
Règlement communal sur la prostitution en ville de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 27 mai 1986
L'aménagement de la Route de la Heitera.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 3 juin 1986
Comptes de la Commune de Fribourg pour l'exercice 1985.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 13 mai 1986
Octroi d'un droit de superficie en faveur de la Société Nordmann et Cie SA, à Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 10 novembre 1987
Modification du tarif annexe au règlement du 18 novembre 1985 concernant l'évacuation et l'épuration des eaux usées (augmentation des taxes).
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 29 avril 1986
Informatisation du Service des tutelles et curatelles.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 24 novembre 1987
Budget de la Ville de Fribourg pour l'exercice 1988.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 3 novembre 1987
Naturalisations.