Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Habitants-6
Titre
Habitations perçues pour 1836
Date(s)
- 1836-1838 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
n.p.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Livret avec montants perçus pour la taxe d'habitation du 01.01.1836 au 05.01.1838 et somme totale, avec mention nominale de la personne redevable
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Classé d'abord lors du traitement dans Divers II