Sous-série Habitants - Habitants

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-REG-Habitants

Titre

Habitants

Date(s)

  • 1817 - 1860 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

30 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette sous-série concerne essentiellement les ressortissants habitants établis et autorisés à résider à Fribourg et porte sur le contrôle des habitants et le payement de la taxe de séjour ou soufferte. Cette prérogative de contrôle et de perception incombait à la Police. Cette sous-série inclut également la question des habitants bourgeois-citoyen de la commune pourvu de droits civiques et les comprend dès lors comme habitant dans une dimension de corps civique et politique, d'où la présence de registre civique.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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