Sous-série A.2 / bte 6 - Pétitions de citoyens et autres documents

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-AUT-A.2 / bte 6

Titre

Pétitions de citoyens et autres documents

Date(s)

  • 1785-1900 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

15 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient des pétitions de citoyens au Conseil Communal touchant divers sujets (écoles, routes, pauvres), ainsi qu'un important dossier sur l’enfant naturel d’un collégien argovien. Concerne également les cloches de Saint-Nicolas et la succession de Frédéric de Reynold.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancien titre:  Dossiers divers 18e-20e s. Surtout des pétitions au Conseil Communal 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés