Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- FP-Broye-03
Titre
Divers documents relatifs au parcours politique et professionnel de Jean Broye (1828-1899), avocat, professeur, juge, Conseiller communal de Fribourg 1856-1858, 1862-1876.
Date(s)
- 1856 - 1857 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Brevet de Lieutenant des carabiniers par le Conseil d'Etat du Canton de Fribourg (02.06.1856); Nomination par l'Assemblée électorale de la Ville de Fribourg (Conseil général) au Conseil communal (28.09.1856); Nomination au poste de Professeur au Collège Saint-Michel pour l'enseignement du droit romain et du code civil fribourgeois (07.10.1857).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Biographie de Jean Broye (DHS): https://hls-dhs-dss.ch/fr/articles/043780/2003-03-20/