Dossier 14 - Documents administratifs

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-COR-A.4 / bte 26-14

Titre

Documents administratifs

Date(s)

  • 1798-1841 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Extrait du Manual (19.12.1748) et du Livre des Mandats (21.11.1782) concernant la Halle au vin (04.01.1798)
  • Copie des changements apportés à la transaction conclue avec le Conseil communal (11.06.1806)
  • Document de l’inspection des Boucheries (12.02.1813) [avec un imprimé du 06.04.1827]
  • Copie d’une ordonnance du Petit Conseil en adjonction du Règlement de police locale du 1er février 1809 (12.03.1813)
  • Instructions pour le Douanier (27-28.12.1827)
  • Minutaire de la Commission de Police (1840-1841)
  • Tarifs d’émoluments du Conseil municipal (s.d)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés