Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 70-6
Titre
Correspondance au Conseil communal
Date(s)
- 06.1841 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contient notamment:
02.06.1841, réponse du prévôt de Saint-Nicolas, Tobie-Nicolas de Fivaz, et des conditions du Chapitre St-Nicolas envisagées à la proposition du Conseil communal d'un règlement pour la police intérieure de l'église paroissiale dans le but d'établir l'ordre et la décence.
15.06.1841, demande de la commission préposée à la bâtisse de l'Eglise de Belfaux de pouvoir bénéficier des pierres de la carrière de ville située hors de la porte de Romont pour les angles et la façade de cette nouvelle église.