Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1806-1824 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
18 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Correspondance de la Commission d'administration des biens communaux/Commission des copropriétaires de Fribourg adressée au Conseil communal/municipal relative aux esserts (répartition et règlement), aux communs, aux forêts et aux bois (coupe, plantation, entretien, limites), aux jardins, à des batisses, ouvrages et édifices (bails, réparations, vente, échange...), aux comptes, aux nominations et aux démissions. Contient également de la correspondance reçue par la Commission d'autres autorités (paroisse, tribunal) ou organes de l'administration communale (commission des finances, commission de l'édilité).
Correspondance et rapports relatifs aux écoles émanant de la Chambre des écoles (vice-président: Chanoine Fontaine), de la Chambre des Scholarques et du préfet de l'école (Père Grégoire Girard), mais aussi du receveur des Petites Ecoles, adressée au Conseil communal/municipal, et concernant plus particulièrement la nouvelle maison d'école et sa construction. De manière générale, concerne la situation des écoles primaires de la ville de Fribourg et l'annonce des examens, avec quelques lettres relatives à la nomination et l'examen d'instituteurs, d'institutrices et de régent.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancien titre: Commission des Copropriétés bourgeoisiales Correspondance, 1806-1824
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Le terme de Commission des copropriétés a été retenu pour les titres. L'appellation de commission d'administration des biens communaux concerne en particulier une partie de la correspondance de 1806