Sous-série A.13 / bte 78 - Ecoles et Copropriétés

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-ADM-A.13 / bte 78

Titre

Ecoles et Copropriétés

Date(s)

  • 1806-1824 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

18 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Correspondance de la Commission d'administration des biens communaux/Commission des copropriétaires de Fribourg adressée au Conseil communal/municipal relative aux esserts (répartition et règlement), aux communs, aux forêts et aux bois (coupe, plantation, entretien, limites), aux jardins, à des batisses, ouvrages et édifices (bails, réparations, vente, échange...), aux comptes, aux nominations et aux démissions. Contient également de la correspondance reçue par la Commission d'autres autorités (paroisse, tribunal) ou organes de l'administration communale (commission des finances, commission de l'édilité).
Correspondance et rapports relatifs aux écoles émanant de la Chambre des écoles (vice-président: Chanoine Fontaine), de la Chambre des Scholarques et du préfet de l'école (Père Grégoire Girard), mais aussi du receveur des Petites Ecoles, adressée au Conseil communal/municipal, et concernant plus particulièrement la nouvelle maison d'école et sa construction. De manière générale, concerne la situation des écoles primaires de la ville de Fribourg et l'annonce des examens, avec quelques lettres relatives à la nomination et l'examen d'instituteurs, d'institutrices et de régent.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Ancien titre: Commission des Copropriétés bourgeoisiales Correspondance, 1806-1824

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Le terme de Commission des copropriétés a été retenu pour les titres. L'appellation de commission d'administration des biens communaux concerne en particulier une partie de la correspondance de 1806

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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