Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- FP-Cuony-.-1-3
Titre
Certification de l'ambassadeur de France en Suisse
Date(s)
- 14 Fructidor An 13 (= 1er septembre 1805) (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Boîte 1
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
La lettre certifie que Jean Cueni a été immatriculé dans le registre des citoyens français qui résident en Helvétie.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Estampillé du timbre de la République française. Précise la profession de Johannes Cuony: potier. Indique qu'il fait partie "des Citoyens français qui résident en Helvétie".