Dossier 11 - Commission des Copropriétaires - rentier des amodiations

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-REG-Copropriete-11

Titre

Commission des Copropriétaires - rentier des amodiations

Date(s)

  • 1822-1832 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

83 p.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Rentier des amodiations des Biens Fonds appartenant à la Commission des Copropriétaires de Fribourg, dressé par son caissier Antoine Loffing. Classé et numéroté au porteur du titre, avec mention des transactions et mouvements liés aux biens, ainsi que des garants, en regard les montants perçus pour l'amodiation.

Sur la couverture du registre se trouve le titre suivant: Tableau des amodiations des biens-fonds bourgeoisiaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés