Dossier 1877-2 - Séances du Conseil communal

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- CC-C-00-1877-2

Titre

Séances du Conseil communal

Date(s)

  • 02.1877 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Provenance du Fonds Ville-Etat, Ancienne cote : A.8 / bte 48 Proto. Minutes 1877

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°8 - 07.02.1877
n°9 - 14.02.1877
n°10 - 21.02.1877
n°12 - 28.02.1877, contient notamment un courrier relatif à l'échange des dais du vénérable chapitre St-Nicolas (Lyon, Seur&Cie)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés