Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- BOURG-SCHO-19
Titre
Règlement Chambre des Scholarques
Date(s)
- 1803 à env. 1995 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Règlement de la chambre des Scholarques daté du 10 janvier 1838. Contient également une copie d'une pétition du 13 février 1803 ainsi que des lettres et des copies d'époque de lettres datées entre 1804 et 1813. Contient aussi deux copies récentes de documents.