Dossier 1 - Registre notarial - Ville et fonds pies

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-REG-Actes-1

Titre

Registre notarial - Ville et fonds pies

Date(s)

  • 03.01.1820-20.10.1824 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

275 p., rép.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Registre notarial de Georges Buchs, notaire (20ème registre). Recueil d'extraits d'actes notariés engageant l'administration municipale, le Grand Hôpital, l'Hôpital St-Jacques, la fabrique St-Nicolas et les fondations pies et confréries de la Ville, avec index alphabétique des contractants/instances bénéficiaires. Concerne pour l'essentiel des transactions financières (cautionnement, obligation, prêt de capitaux, reconnaissance de dettes, cession, achat, échange, quittance) ainsi que la bourgeoisie, notamment l'acquittement de l'entrée en bourgeoisie.
Les actes et informations contenus dans ce registre soutiennent la dimension financière de l'administration de la commune.

Sur la tranche de la reliure du registre, se lit le n°: 94
Sur la couverture, se lit le titre suivant: Reg.20 Soit protocole de la ville et des fonds pies

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pour l'administration des Fonds Pies, se référer aux documents suivants : CH -001120-0- BOURG-PIES 1 à 89

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Les Fonds pies sont divisées en plusieurs fondations, ayant toutes des buts de charités:
-La Confrérie du St-Esprit
-La grande Aumônerie
-La Confrérie St-Martin
-La Bonne maison de Bourguillon
-La Fondation Brunisholz
-L'Hôpital St-Jacques
-La cure de Bourguillon

En 1853, ces fondations forment les Caisses Pies de Fribourg.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés