Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Actes-7
Titre
Projets de conventions et conventions diverses passées avec la Ville et son administration
Date(s)
- 1823-1897 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
25 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
25 pièces, dont 6 non datée. Concerne: établissement de l'éclairage au gaz, formation d'un dépôt de titre hypothécaires, construction et exploitation d'un tramway, des sociétés (pisciculture, actionnaires du théâtre, société générale suisse des eaux et forêts, société des carabiniers et du tir de campagne, …), hôpital et sa desservance (Soeurs de la Visitation), ainsi que des commissions (eaux et forêts, édilité,..) , du château de St-Aubin et des particuliers (M. d'Alt, Jos Mooser armurier)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contenu dans une enveloppe intitulée Police du feu 1837
Classé d'abord, lors du traitement, dans Bourgeoisie