Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- FP-Cuony-.-11
Titre
Partage succession Cuony
Date(s)
- 12 octobre 1885 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Boîte 1
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Document manuscrit de 9 pages détaillant le partage de la succession entre six membres de la famille.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Libre
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Mention "copie" apposée sur le document. Renferme également une photocopie du document en format A4. Il y est précisé que les enfants de Jean-Augustin Cuony sont d'accord en tous points avec les dernières dispositions de leur père et que, conformément à s