Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Police-18
Titre
Notes pour le Conseil municipal, répertoire
Date(s)
- 01.06.1835-15.01.1841 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Répertoire des volumes [Police 13 à 15]: répertoire alphabétique, puis chronologique
Au dos, sur la tranche de la reliure, se lit N°: 16
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Volume légèrement déformé (couverture en bas à droite)