Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-34
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2015-2016
Date(s)
- 2015-2016 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 26 mai 2015 au 16 février 2016. Contient les messages n°41 à 51. Volume V de la législature 2011-2016. Contient les "Comptes 2014 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg", le "Plan financier 2016-2020" réactualisé et le bilan de la législature 2011-2016. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public