Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-32
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2013-2014
Date(s)
- 2013-2014 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 28 mai 2013 au 19 août 2014 avec liste des messages. Contient les messages n° 26 à 33. Volume III de la législature 2011-2016. Contient le "Plan financier 2014-2018" réactualisé, un rapport du Bureau au CG, un bilan de mi-législature 2011-2016, un argumentaire en vue de la fusion du Grand-Fribourg à l'horizon 2021, les "Comptes 2013 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg" daté du 19 août 2014. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public