Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-30
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2011-2012
Date(s)
- 2011-2012 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Vollume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 12 avril 2011 au 5 mars 2012 avec listes des messages. Contient les messages n° 1 à 12. Volume I de la législataure 2011-2016. Contient un rapport du Bureau au CG, les "Comptes 2010 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg", une initiative communale, le "Programme de législature 2011-2016, un plan financier 2012-2016 réactualisé. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public