Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-29
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2009-2011
Date(s)
- 2009-2011 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 17 novembre 2009 au 28 février 2011 avec liste des messages. Contient les messages n° 50 à 65. Volume IV de la législature 2006-2011. Contient un rapport du Bureau au CG et une réponse à un postulat. Contient les "Comptes 2009 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg" du 25 mai 2010, le "Plan financier 2011-2015, et le bilan du "programme de législature 2006-2011. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public