Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-28
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2008-2009
Date(s)
- 2008-2009 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 3 juin 2008 au 24 novembre 2009 avec liste des messages. Contient les messages n° 39 à 49. Volume III de la législature 2006-2011. Contient deux rapports du Bureau au CG ainsi que les "Comptes 2008 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg daté du 7 septembre 2009. Contient aussi le "Plan financier 2010-2014 / réactualisation" daté du 24 novembre 2009. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public