Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-27
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2007-2008
Date(s)
- 2007-2008 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 17 juillet 2007 au 30 juin 2008 avec liste des messages. Contient les messages n° 23 à 38. Volume II de la législature 2006-2011. Contient le "Programme de législature et plan financier 2007-2011" ainsi que le "Plan financier 2008-2012" réactualisé au 10 septembre 2007. Contient également un rapport du Bureau au CG. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public