Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-25
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2005-2006
Date(s)
- 2005-2006 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 3 mai 2005 au 27 mars 2006 avec liste des messages. Contient les messages n° 66 à 82. Volume VI de la législature 2001-2006. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public