Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-24
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 2004-2005
Date(s)
- 2004-2005 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 9 novembre 2004 au 6 juin 2005 avec liste des messages. Contient les messages n° 57 à 65. Volume V de la législature 2001-2006. Contient une "Analyse de la situation actuarielle au 31 décembre 2003" de la Caisse de Prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg daté de novembre 2004. Contient: "Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg - Analyse de la situation actuarielle au 31 décembre 2003". Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public