Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-14
Titre
Messages du Conseil communal au Conseil général 1994-1996
Date(s)
- 1994-1996 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Messages du CC au CG du 18 octobre 1994 au 12 février 1996 avec index. Contient les messages n° 54 à 72. Volume III de la législature 1991-1996. Inscription "Copie" sur la couverture. Contient deux pages A4 "Décision du Conseil général" insérées dans le volume. Dernier volume avec un index. Contient également les "Décisions du Conseil général".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public