Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-2-7
Titre
Message numéro 7
Date(s)
- 1968 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 9 décembre 1968
Achat de trois parcelles à l'imprimerie Fragnière (message complémentaire).
Budgets de l'année 1969.
Achat de parcelles à la Tuffière.
Modification du règlement de police.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public