Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-2-5
Titre
Message numéro 5
Date(s)
- 1968 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 7 juin 1968
Comptes de l'année 1967.
Rapport de gestion.
Autorisation d'emprunt de Fr 15'000'000.
Opérations immobilières (achat d'une parcelle aux Neigles; achat d'immeubles dans la vallée du Gottéron).
Crédit de Fr 2'000'000 pour l'aménagement du réseau routier de Torry - Les Bonnesfontaines et autorisation d'achat de terrain.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public