Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- CG-MES-13-32
Titre
Message numéro 32
Date(s)
- 1993 (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Zone du contexte
Nom du producteur
(1865-aujourd'hui)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Du 23 février 1993
Recours aux services d'un expert externe pour la mise sur pied du système d'iinformation du territoire (SIT).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Public