Zone d'identification
Cote
CH -001120-0- VE-REG-Copropriete-8
Titre
Livre des Comptes de la Commission des copropriétaires
Date(s)
- 1820-1821 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registre établi par son caissier, Antoine Loffing. Contient les Comptes XV (1819-1820), p.1-15, et XVI (1820-1821), p.1-16. Avec approbations du Conseil Municipal et de l'Assemblée générale de la Bourgoisie
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Contient: 1 feuillet volant: Verbal du bornage des pièces de terres dépendantes du domaine de Torry, 03.07.1820, signé par l'ancien banneret Raemy, le caissier de la commission, Antoine Loffing et l'inspecture des propriétés bourgeoisiale, M. L/Sottaz.