Minutaire des séances du Conseil communal
- CC-C-00-1879-13
- Dossier
- 18.06.1879-31.12.1879
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances, du 18.06.1879 au 31.12.1879
Ville de Fribourg
Minutaire des séances du Conseil communal
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances, du 18.06.1879 au 31.12.1879
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Minutes des séances et pièces annexes
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Ensemble des minutes des protocoles du Conseil communal pour les séances des années 1877 à 1888. Classé par année, puis par mois, contient, pour chaque séance du mois, le procès-verbal avec la correspondance reçue des différentes autorités et instances politiques (District, Canton, Commune) ou ecclésiastiques et paroissiales, ainsi que des rapports, des projets d'arrêtés et des arrêtés, des pétitions de citoyens/bourgeois/propriétaire, et des requêtes de sociétés et de particuliers. Ces pièces annexes sont, pour l'essentiel, relatives aux sujets traités et aux décisions prises lors des délibérations de chaque séance. Elles appartiennent en tous les cas aux documents adressés à et reçus par le Conseil communal entre les séances ou le jour même, témoignant, en somme, du fonctionnement et des compétences, en termes d'affaires traitées, de cette instance.
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°13 - 07.03.1877
n°14 - 14.03.1877
n°15 - 19.03.1877
n°16 - 21.03.1877
n°17 - 28.03.1877
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°28 - 06.06.1877
n°29 - 13.06.1877
n°30 - 20.06.1877
n°31 - 27.06.1877
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°32 - 04.07.1877
n°33 - 11.07.1877
n°34 - 18.07.1877
n°35 - 25.07.1877
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°49 - 07.11.1877
n°50 - 14.11.1877, contient Plan de situation - Baraquements et installations à construire pour l'exposition fédérale d'agriculture (1877)
n°51 - 21.11.1877
n°52 - 28.11.1877
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°8 - 06.02.1878
n°9 - 13.02.1878
n°10 - 20.02.1878
n°11 - 27.02.1878
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°27 - 01.05.1878
n°28 - 08.05.1878
n°29 - 15.05.1878
n°30 - 22.05.1878
n°31 - 29.05.1878
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°32 - 05.06.1878
n°33 - 12.06.1878
n°34 - 19.06.1878
n°35 - 26.06.1878
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Contient, les minutes des séances et la correspondance y relative, suivantes:
n°36 - 03.07.1878
n°37 - 10.07.1878
n°38 - 13.07.1878
n°39 - 16.07.1878
n°40 - 17.07.1878
n°42 - 24.07.1878
n°43 - 31.07.1878
Note: la séance n°41 n'est pas présente dans l'assortiment et ne possède pas de chemise.
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