- CH -001120-0- CG-MES-29-59
- 2010
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 24 août 2010
Achat d'une machine à fabriquer les plaques offset.
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Du 24 août 2010
Achat d'une machine à fabriquer les plaques offset.
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Du 4 mai 2010
Aménagement d'espaces récréatifs et de places de stationnement pour le CO du Belluard et l'école du Bourg.
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Du 20 avril 2010
Comptes 2009.
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Du 13 avril 2010
mise à jour globale des Statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).
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Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
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Du 9 mars 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996.
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Du 15 mars 2010
Règlement du Service de défense contre l'incendie.
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Du 1er février 2010
Inscription au Registre foncier du transfert des propriétés des Services industrils et vente de l'immeuble administratif des Services industrisl situé à la Planche-Inférieure 4.
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Du 17 novembre 2009
Modification des Statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux - ACSMS.
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Du 17 novembre 2009
Dissolution de Coriolis Promotion.