Questions du Conseil général 1996-2000
- CH -001120-0- CG-QUE-8
- File
- 1996-2000
Part of Fribourg - Autorités politiques
Questions du CG du 20 mai 1996 au 19 décembre 2000
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Questions du Conseil général 1996-2000
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Questions du CG du 20 mai 1996 au 19 décembre 2000
Budgets de l'Administration communale 1990-1993
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Contient les budgets de la Ville de Fribourg pour les années 1990-1993
Comptes de l'Administration communale 1983-1986
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Contient les comptes de la Ville de Fribourg pour les années 1983-1986. Les bulletins contiennent les noms des membres du Conseil général et du Conseil communal.
Copie de lettres du Conseil communal de Fribourg
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Copie-lettres de l'exécutif de la Ville de Fribourg du 7 juillet 1813 au 8 juin 1816
Messages du Conseil communal au Conseil général 1984-1986.
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Messages du CC au CG du 27 mars 1984 au 28 janvier 1986 avec index. Contient les messages n° 26 à 54. 2ème volume de la législature 1982-1986 (dernière législature quadriennale). Contient également les "Décisions du Conseil général".
Dossier des séances du Conseil général 1942-1946
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Couvre la période allant du 21 août 1942 au 31 juillet 1946. Contient notamment des messages du CC au CG, des lettres diverses (comme de l'Union des banques du canton de Fribourg, sur le 700ème anniversaire du traité d'alliance entre Fribourg et Morat), des billets d'excuses, des règlements (sur les taxes sur les spectacles, pour la perception d'un impôt sur les gains réalisés dans les transactions immobilières, sur l'assurance-chômage obligatoire, sur le travail dans les entreprises, sur une taxe de séjour), des extraits de PV de séances, des comptes et budgets de la Ville et de l'Usine à gaz, des rapports (comme sur l'assurance-chômage obligatoire, sur l'agrandissement du cimetière St. Léonard, sur l'économie de guerre), un document "Tarif des abattoirs et de l'Inspection des viandes", un avis de décès d'un membre du CG, des coupures de journaux (La Liberté), des aide-mémoires pour les séances du CG, des listes des membres élus du CG, des questions, des décisions du CG, des listes des membres élus du CG, une carte (Bourguillon).
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Budget de l'exercice 2000
Divers documents périodes administratives 1986-1996
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Un dossier "La période administrative 1991-1996", dépenses imprévisibles et urgentes n° 1 à 21, et encore notamment divers procès-verbaux de commissions ainsi que divers rapports (dont un rapport explicatif accompagnant l'avant-projet de révision de la loi du 25 septembre 1980 sur les communes, daté du 24 octobre 1986).
Rapports de gestion du Conseil communal 2001-2005
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Rapports de gestion du CC
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Comptes de l'exercice 1991