• Titre II de l’organisation du Conseil Municipal. - Lettre B1 : Commission d’Edilité (s.d., début XIXe)
• Instructions et devoirs de l’Edile (20.08.1807):
• Devoirs du Haut Forester
• Salaire de l’Edilité
• Formule de serment que doit prêter l’Edile
• Devoirs du Sous-magasinier
• Devoirs des Aides du Hof
• Devoirs des Sous-forestiers
• Devoirs du charretier de Ville
• Instructions pour les ouvriers à la solde de la Ville
• Devoirs particuliers du Maître fontenier
• Devoirs du Sous-Magasinier (s.d. ca 1807)
• Devoirs des Sous-forestiers (s.d. ca 1807)
• Devoirs du Charretier de ville (s.d. ca 1807)
• Instructions pour les ouvriers à la solde de la ville (s.d., ca 1807)
• Devoirs particuliers du Maître fontenier (s.d., ca 1807)
• Séance de l’Edilité (14.05.1810)
• Devoirs du Charretier de Ville (11.02.1818)

Comptage de voix lors de scrutins. Répertoire de noms pour des taxations.

Sujets : assistance (secours suite incendie, fabrique de bienfaisance,…), édilité, justice de paix (curatelle,…), certificats de conduite et moralité, constructions, emplois communaux, cimetières, plainte, renvois, emprunt, écoles, route du Gottéron (demande pour qu’elle devienne communale), enfants illégitimes, (…)

Sujets : édilité, tutelles, travaux publics, droit de pinte, plainte(s), chemin Gottéron, écoles, enfants illégitimes, emplois communaux, commission horlogerie, chemins de fer, police, assistance, permis de mariage, forêts, (…)

Sujets : forêts, tutelles / curatelles, déclaration de grossesse, bourgeoisie, justice, cadastre, justice de paix, dem. concession café, enfant illégitime, économe des pauvres, exposition suisse de l’industrie, des arts et de l’agriculture, emplois communaux, édilité, certificat de conduite, chemins de fer, refus permis de mariage, faillite, police, (…)

Sujets : police, renvoi, assistance, enfants illégitimes, patente de pinte, bureau électoral, plainte(s), location brasserie Piller, emplois communaux, chemins de fer, marché bétail, forêts, édilité, (…)

Sujets : administration des pauvres, établissement/permis d’habitation, justice de paix, assistance/secours, forêts, reconstruction du maître-hôtel de St-Nicolas, finances, tutelle/curatelle, Chapitre St-Nicolas (inhumation du prévôt Fivaz), permis de mariage, droit de pinte, grossesse illégitime, plainte(s), écoles, (…)

Sujets : domaines de la Bourgeoisie, assistance/secours, succession, certificat de conduite, foires, cadastre-incendies, terrains, droit de pinte, Caisse d’épargne, enfant de chœur, (…)
sans date, probablement 1857 (avant conditionnement, rangés avec la correspondance 1857)