Correspondance et actes au sujet d’un pré à Marly.
- CH -001120-0- VE-AUT-A.2 / bte 6-6
- File
- 1834-1862
Part of Fribourg - Section historique
Amodiation d’un pré appartenant à François Laurent Delpêche bourgeois de Fribourg.
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Correspondance et actes au sujet d’un pré à Marly.
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Amodiation d’un pré appartenant à François Laurent Delpêche bourgeois de Fribourg.
Documents administratifs divers
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A. Forêts et esserts (champs, terres défrichées). Contient : compte des recettes de l'inspecteur du département de Forêts (07.04.1804-10.03.1805), notes relatives aux esserts vacants (porte des étangs, Schonberg,...), rapport de l'inspecteur Hayo (coupe de bois, Schönberg, 1799)
B. Affaires particulières (policières et judiciaires), déclaration sous serment, requêtes et pétitions de citoyens (patente, sellier, aubergiste), reçus de secours (incendie, inondation). Sujet: reconnaissance de paternité, évasion des prisons du Jacquemart (1801), Joseph Klein Richart.
Dossiers de séances des assemblées bourgeoisiales
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Dossiers des séances du 13 décembre 1973 au 14 mai 1979
Comptes de l'Orphelinat 1889-1896
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Livres de comptes. Contient des doubles pour la Commission et le Conseil communal
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Livre de comptes
Subventions accordées - Projets CoSoc - part 1
Protocoles du Conseil général 1938-1941
Part of Fribourg - Autorités politiques
Procès-verbaux des séances du CG du 12 juillet 1938 au 16 décembre 1941.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 19 juin 1974
Comptes de l'administration communale et des services industriels pour l'exercice 1973.
Décisions du Conseil général 2001-2006
Part of Fribourg - Autorités politiques
Décisions du CG du 21 mai 2001 au 27 mars 2006 avec index.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Comptes de l'exercice 1989