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Correspondance reçue

Correspondance reçue par la Municipalité. Sujet: République Helvétique (1798-mars 1803), arrêté (copie) relatif aux tribunaux (receveur général, greffier), réquisitoire aux membres du Conseil municipal (Mgr Jean-Baptiste Odet, évêque de Lausanne ?), démission du greffier (Charles Schaller).

Ville de Fribourg

Correspondance à l'administration municipale/au Conseil communal

Correspondance reçue par l'administration municipale / le Conseil communal des instances du Canton (Département des Domaines et Finances), du District (Lieutenant du Gouvernement, Tribunal, Lieutenant du Préfet) ou de la Ville (commandant de place), 06.05.1802-14.09.1803. Sujet: édilité et réparation de bâtiment public (prison, digues) ou de particuliers, militaire, grain, impôts et taxe (imposition).

Chambre de régie

Listes de documents officiels d'importance (livres, actes, titres et plans) établies en 1801 et en 1803 (18.03), notifiant respectivement leur remise à la commission de régie provisoire et à la chambre de la régie.

Correspondance reçue

Correspondance et arrêtés reçus par l'administration municipale/par le président de l'administration municipale provenant, pour l'essentiel, des autorités du Canton (Petit Conseil et avoyer, Commission de liquidation, Département des domaines et finances) et du Préfet (sous le titre de lieutenant du gouvernement, François de Diesbach (1739-1811) ou son lieutenant), 04.04.1803-15.12.1803. Sujet: organisation communale, assemblée électorale de chaque quartier, cotisation communale pour contrer les frais de l'administration, besoins de la Ville en vue de la fixation de la dotation, secours aux Ursulines, commerce des indiennes et manufactures, collège.

Tableau de réparation pour les impositions locales dans la Commune de Fribourg

Tableau dressé par la Commission établie par la Chambre administrative du Canton, conformément aux principes déterminés dans sa lettre du 16 décembre et dans celle du Département de l'Intérieur de décembre 1802. Il est organisé par quartier de la ville suivant les numéros de maisons et leurs propriétaires/occupants

Militaires - Chauffage et autres instructions

Ensemble relatif pour l'essentiel au chauffage militaire (soldats français, brigade de ligne, grenadier, brigade helvétique) et distribution de ration de bois, février à mai 1803. Contient également 1 rapports et 4 lettres, dont 3 datées de 1798, adressées à la Municipalité et commandant de la place à Fribourg avec instructions divers (matériel, arrivée de troupe, cartouche, logement, coupe de bois).

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