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Message numéro 58

Du 4 mai 2010
Aménagement d'espaces récréatifs et de places de stationnement pour le CO du Belluard et l'école du Bourg.

Message numéro 56

Du 13 avril 2010
mise à jour globale des Statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).

Message numéro 55 bis

Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.

Message numéro 55

Du 9 mars 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996.

Message numéro 53

Du 1er février 2010
Inscription au Registre foncier du transfert des propriétés des Services industrils et vente de l'immeuble administratif des Services industrisl situé à la Planche-Inférieure 4.

Message numéro 52

Du 17 novembre 2009
Modification des Statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux - ACSMS.

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