Correspondance au Conseil communal
- CH -001120-0- VE-COR-A.11 / bte 75-4
- Akt(e)
- 1808
Teil vonFreiburg - Historische Abteilung
Sujet: cave Maison Reidy, impôts et inspecteurs des boissons.
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Correspondance au Conseil communal
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Sujet: cave Maison Reidy, impôts et inspecteurs des boissons.
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Cahier relié. Copie de la correspondance adressée par le Conseil communal (?) à différentes autorités et instances du District, du Canton et de l'administration communale, ainsi qu'à des particuliers, 12.03.1838-01.06.1838.
Militaire - Ecoles et place d'armes
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Projet de rétablissement de la place d'armes de Fribourg (s.d.), avec copie des observations adressées au Conseil d'Etat du Canton de Fribourg et faites par le Département militaire de la Confédération suisse à la demande du Conseil commune de pouvoir obtenir un certain nombre de cours et d'écoles militaires à Fribourg (22.03.1893), ainsi que coupure de presse (Le Peuple, Feuille d'annonces des district d'Yverdon, Grandson et Orbe, 08.12.1900 - Questions de casernes).
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Compte (1814-1815) adressé à la Chambre de l'édilité par le cloutier Jungo et autres factures (04.04.1816, s.d.). Concerne: hôpital des bourgeois, hôpital.
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Compte des recettes et livrances des rachats des fiefs du Spicherbuch, 01.06.1838-01.11.1848, avec courrier de transmission du comptable à la Commission des Finances et au Conseil communal (M. Bossy,10.08.1852, 22.10.1852).
Actes juridiques en lien avec la Ville
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A. Règlement, convention, contrat et autres actes (cautionnement, achat, vente) en lien avec la Ville, 1832-1874. Contient notamment: projet de convention avec M.M. les frères Mooser, facteurs d'orgues à Fribourg, Contrat entre la ville et Friedrich Haas, facteur d'orgues (1851), révision par le Conseil d'Etat de certains articles du règlement des inhumations (19.04.1856)
B. Convention d'emprunt, obligation principale et constitution de garantie, 1856. Sujet: établissement de la voie ferrée entre Berne et Genève, chemin de fer, emprunt d'un million de francs.
C. Jugement et sentence de tribunal, 1844-1863. (Affaires particulières, régie des copropriétés, droit de bourgeoisie (Marie Drago, Stragon)
D. Affaires de succession (Passali, Thoos), s.d.-1860
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Etat du bataillon des sapeurs-pompiers de la Ville de Fribourg établi sous forme de liste nominative (nom et prénom, grade, domicile, métier), 15.02.1905-08.03.1906. Concerne: Compagnies n°1, n°2, n°3, n°4 (Auge), n°5 (sauvetage), n°6 (section de Bourgillon), personnel de la pompe des Ateliers, exonérés.
Correspondance Edilité - Conseil Communal
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