Affichage de 751 résultats

Description archivistique
Fribourg - Autorités politiques Pièce
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec :

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par :

Filtrer par dates :

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Décroissant

8 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Message numéro 9

Du 10 octobre 2006
Comptes 2005 de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg et modification des articles 36 et 45 des statuts.

Message numéro 9

Du 12 juillet 2016
Modification de l’article 24 alinéa 3 du Règlement fixant l’organisation générale de la Ville de Fribourg et le statu des membres du Conseil communal

Message numéro 89

Du 16 janvier 2001
Modification du règlement communal concernant les structures d'accueil de la petite enfance du 6 décembre 1999.

Résultats 41 à 50 sur 751