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Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocoles de l'Assemblée bourgeoisiale (09.02.1879, 22.02.1880, 30.05.1880, 05.09.1880, 09.01.1881, 01.05.1881, 08.01.1882)

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (10.01.1869, 12.09.1869, 26.12.1869). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, échange de parcelle, Charitable Grand Hôpital des bourgeois.

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (02.02.1873, 03.08.1873, 09.11.1873, ). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, ventes/achats de terrains (Hôpital).

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (06.01.1867, 24.02.1867, 14.04.1867). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, orphelinat.

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié des protocoles des séances de l'Assemblée bourgeoisiale (08.03.1874, 03.05.1874, 28.02.1875, 22.08.1874,26.09.1875) et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances. Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, propriétés (Hôpital), vente/achats de terrains (orphelinat).

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