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Règlements et imprimés

La boîte contient deux types de documents : des règlements et projets de règlements (boucherie, cimetière, Pauvres, etc.) manuscrits de la seconde moitié du XIXe siècle. D’autre part des brochures (compte-rendus, budgets, rapports) imprimées, pour la plupart du début XXe.
è Rapport de Guillaume Ritter (1870) sous forme imprimée (cf. A2 / bte 6)
è Plusieurs doublets et triplets à éliminer.

Projets de règlements

  • Projet de règlement concernant le Révérend Aumônier du Charitable Grand Hôpital de Fribourg (16.06.1842). Projet approuvé et signé par l’évêque Pierre-Tobie Yenni (19.09.1842)

  • Projet de règlement de la Caisse d’Epargne de la Ville de Fribourg (01.01.1849)

  • Projet de Règlement concernant le Receveur des Caisses pies relevant de l’administration générale des secours de la Ville de Fribourg (03.03.1853)

  • Projet de règlement pour l’Orphelinat avec observations (date peu lisible, 13.11.1853 ?). La lettre est accompagnée d’un cahier qui précise les horaires et les différentes dispositions à prendre à l’égard des élèves (s.d.).

  • Observations de la Commission permanente sur le projet de la nouvelle organisation du Conseil communal de la ville de Fribourg (s.d. probablement vers 1850)

  • Projet de règlement pour les écoles primaires de la ville (s.d.)

  • Projet de règlement pour l’emploi de concierge du bâtiment de l’école des filles (s.d.)

  • Projet de règlement de la Garde urbaine de la Ville de Fribourg (4 feuillets, s.d.)

  • Projet de règlement pour l’Econome des pauvres de Fribourg (s.d.)

Règlements

  • Règlement pour le cimetière de l’Hôpital de Fribourg (23.04.1844)
  • Règlement pour l’administration des pauvres de la Ville de Fribourg (27.06.1849)
  • Règlement pour le ramonage des cheminées dans la ville et banlieue de Fribourg (10.03.1852)
  • Règlement pour les boucheries (23.05.1853)
  • Règlement pour le préposé à la Grande balance aux chars (03.07.1854)
  • Règlement pour les inhumations et le cimetière de la Commune de Fribourg (09.09.1856).
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