- CH -001120-0- VE-REG-Police-55
- File
- 1852-1854
Part of Fribourg - Section historique
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Part of Fribourg - Section historique
Part of Fribourg - Section historique
Orphelinat / Copies-lettres, décomptes divers / 1947-1949
Part of Fribourg - Section historique
Copies de lettres et divers décomptes. Avec classement par ordre alphabétique.
Compte de l'Administration des pauvres 1925
Part of Fribourg - Section historique
Livre de comptes
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 9 mars 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996.
Calepin de préparation avec notes annexes
Part of Fribourg - Fonds privés
Notes manuscrites pour la préparation de diverses potions, avec d'autres notes sur des feuilles annexes et un article.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Protocole du Conseil Communal 1854
Part of Fribourg - Section historique
Livre de comptes
Part of Fribourg - Autorités politiques
Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
Part of Fribourg - Autorités politiques
Rapport du Bureau au Conseil général au sujet de la proposition n° 5 interne de M. C. Allenspach (PS) demandant diverses modifications du Règlement du Conseil général pour simplifier la procédure de dépôt et de transmission des propositions et des postulats et révision du Règlement du Conseil général.