- CH -001120-0- CG-MES-18-63
- Pièce
- 1999
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 novembre 1999
Sortie du cercle de l'Ecole Libre Publique primaire de Fribourg.
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 novembre 1999
Sortie du cercle de l'Ecole Libre Publique primaire de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 6 juin 1995
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 février 2005
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 24 octobre 1989
Règlement concernant le régime des conseillers communaux de la Ville de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 8 novembre 1999
Modification de l'article 5, alinéa 1 du règlement communal concernant la perception d'une taxe sur les spectacles, divertissements et autres manifestations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 7 novembre 1989
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 30 mai 1995
Demande de crédit d'investissement pour le remplacement du central téléphonique de la Ville de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 15 novembre 1999
Budget 2000 de la Commune et des Services industriels.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 9 mai 2005
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 3 mai 2005
Comptes 2004 de la Commune et des Services industriels.