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Affaires bourgeoisiales : assemblée et pièces annexes

Feuillet non relié de protocole des séances de l'Assemblée bourgeoisiale (26.01.1868, 07.06.1868, 06.09.1868), avec pièces annexes, telles que rapports et propositions (commission examinatrice des comptes, conseil communal), correspondance émanant de commissions de l'administration communale (orphelins, secours, finances, charitable Grand Hôpital des Bourgeois).

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (10.01.1869, 12.09.1869, 26.12.1869). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, échange de parcelle, Charitable Grand Hôpital des bourgeois.

Affaires bourgeoisiales : assemblée et pièces annexes

Feuillet non relié de protocoles de l'Assemblée bourgeoisiale (06.03.1870, assemblée électorale de la bourgeoisie; 13.03.1870, 08.05.1870, 23.10.1870) et de pièces annexes (correspondance et rapports). Concerne: demande d'admission à la bourgeoisie, examen des comptes. Contient également: protocole de l'assemblée des contribuables (09.01.1870)

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (02.02.1873, 03.08.1873, 09.11.1873, ). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, ventes/achats de terrains (Hôpital).

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