- CH -001120-0- CG-MES-13-28
- Objekt
- 1992
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Du 22 décembre 1992
Naturalisations.
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Du 22 décembre 1992
Naturalisations.
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Du 15 décembre 1992
Règlement de la Ville de Fribourg concernant l'impôt communal sur les chiens.
Protocoles du Conseil général 1992-1993
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Procès-verbaux des séances du CG du 4 mai 1992 au 26 avril 1993 avec index.
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Du 28 janvier 1992
Participation financière de la commune à la Fondation de la Ville de Fribourg en faveur du logement.
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Du 24 mars 1992
Achat d'une deuxième station de travail pour le développement du "SIT" Fribourg.
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Du 21 avril 1992
Naturalisations.
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Du 27 octobre 1992
Révision partielle du règlement du personnel du 26 mars 1984.
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Du 24 novembre 1992
Règlements scolaires.
Messages du Conseil communal au Conseil général 1992-1994
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Messages du CC au CG du 15 décembre 1992 au 7 novembre 1994 avec index. Contient les messages n° 27 à 53. Volume II de la législature 1991-1996. Inscription "Copie" sur la couverture. Contient également les "Décisions du Conseil général".
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Du 15 décembre 1992
Budget de la Ville de Fribourg pour l'exercice 1993.