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Freiburg - Behördenarchiv
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Dossiers des séances du Conseil général 1986

Couvre la période allant du 30 juin 1986 au 22 décembre 1986. Contient entre autres des décisions du CG, des invitations à des conférences de presse, des billets d'excuses, des listes de commissions spéciales, des PV de séances du CG, des rapports (sur l'aménagement de la route de la Heitera, sur la prostitution de rue, sur la transformation de l'ancien Hôpital des Bourgeois, sur le crédit d'étude pour le prolongement du Pont de la Poya), des messages du CC au CG, des questions, des propositions, des copies de journaux, des listes des présences, des convocations à des séances du CG, des ordres du jour, un plan d'aménagement de la salle de séance du CG, des lettres diverses (comme sur le règlement sur la prostitution), des dates de réunions des groupes politiques, un livret "Notices économiques UBS, Novembre 1986", des budgets de la Ville, des dates de réunions des groupes politiques.

Dossiers des séances du Conseil général 1988

Couvre la période allant du 07 mars 1988 au 20 juin 1988. Contient entre autres des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des invitations à des conférences de presse, des dates de réunions des groupes politiques, des courriers divers, des messages du CC au CG, des propositions, des copies de journaux, des PV de séances du CG, des décisions, des listes des présences, des listes de commissions, des questions, des rapports (comme sur la réduction du nombre des conseillers communaux à cinq permanents), un rapport de gestion, des comptes de la Ville.

Dossiers des séances du Conseil général 1990-1996

Contient entre autre des listes, convocations et dossiers de commissions spéciales avec leurs PV (sur le projet de règlement sur les heures d'ouverture des entreprises du commerce de détail, sur le raccordement du Pont de la Poya, sur la modification du tarif de fourniture d'eau, sur le projet d'extension de la STEP, sur le règlement sur le stationnement des véhicules, sur le règlement général de police, sur l'octroi d'un droit de superficie au Syndicat des Bouchers pour l'exploitation de l'abattoir, sur l'initiative dite "des crèches", sur le projet de remise au MUSAG de l'immeuble Place Notre-Dame, sur le crédit pour les équipements du Plateau de Pérolles, sur le projet d'achat d'une deuxième station de travail pour le développement "SIT", sur le projet de Règlement sur la gestion des déchets et des taxes y relatives, sur le projet d'agrandissement de l'école du CO du Belluard, sur la révision partielle du Règlement du personnel, sur l'examen des statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux, sur le projet d'aménagement de la zone piétonne rue de Romont, sur les règlements scolaires, sur la modification des statuts du consortium pour l'alimentation en eau de la Ville de Frirourg et des communes voisines, sur la demande d'un crédit pour le recours aux services d'un expert externe pour la mise sur pied du SIT, sur le projet d'octroi d'un droit de superficie en faveur de la Société Nordmann et Cie SA, sur le projet de règlement sur la gestion des déchets, sur le projet de règlement sur les institutions de la petite enfance, sur le projet de cession du garage du Bourg pour la réalisation de l'Espace Jean Tinguely / Niki de Saint Phalle, sur la proposition d'achat des terrains de Pérolles pour la réalisation du projet Sémiramis, sur le Règlement sur la taxe sur les spectacles, sur le projet de regroupement des services communaux à la rue Joseph-Piller et l'aménagement de locaux laissés vacants, sur le projet de modification du règlement sur le parcage prolongé dans les zones bleues, sur la cession à l'Etat de la propriété des terrains du plateau de Pérolles et la participation de la Ville à l'Expo-Centre, sur les statuts de la CUTAF).
S'y ajoutent également des convocations et dossiers de groupes de travail avec leurs PV (sur une politique active en matière de logement, sur la notion de groupe de travail dans le Règlement du CG, sur un nouveau "Guide d'instruction civique fribourgeois", sur les langues officielles, sur la proposition de J.-P. Dorand visant à supprimer les propositions dites non impératives).

Dossiers des séances du Conseil général 1990-1996

Contient notamment des rapports de la commission financière pour les années 1991 à 1996, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations à des conférences de presse, diverses modifications, des approbations de dépenses imprévisibles et urgentes, des courriers divers, des propositions, des ordres du jour, des extraits de PV, des coupures de journaux, des billets d'excuses, des jetons de présence, des convocations aux séances du CG.

Dossiers des séances du Conseil général 1996-1997

Couvre la période allant du 20 mai 1996 au 29 septembre 1997. Contient notamment des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des invitations aux conférences de presse, des dates de réunions des groupes politiques, des messages du CC au CG, des réponses à des questions, des listes de commissions spéciales, des modifications apportées au Règlement du CG, des rapports, des plans (projet Sémiramis à Pérolles, salle des fêtes à Saint-Léonard), un devis (projet Sémiramis).

Dossiers des séances du Conseil général 1996-1998

Contient essentiellement les messages du CC au CG du n° 1 au n° 50. Contient également des convocations aux séances du CG du 7 octobre 1996 au 15 décembre 1998, des listes de commissions, une brochure "Le gaz en chiffres", un rapport du CC sur la planification financière 1997-2001, des ordres du jour, un rapport du CC au sujet des perspectives économiques et sociales

Dossiers des séances du Conseil général 2005-2006

Couvre la période allant du 6 juin 2005 au 19 décembre 2006. Contient entre autres des listes des présences, des messages du CC au CG, des convocations aux séances du CG, des ordres du jour, des dates de réunions des groupes politiques, des invitations aux conférences de presse, différents rapports (dont un sur la période administrative 2001-2006), des projets d'ordres du jour, des courriers divers, des questions, des propositions, des notes manuscrites, des listes de commissions, des décisions, des discours, une copie de journal, un programme de législature et plan financier 2007-2011.

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