- CH -001120-0- CG-MES-23-44
- Pièce
- 2003
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 11 novembre 2003
Budget 2004.
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Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 11 novembre 2003
Budget 2004.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 25 novembre 2003
Naturalisations.
Programme de législature et plan financier 2002-2006.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Programme de législature et plan financier 2002-2006.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 25 mai 2004
Echange de territoires avec la commune de Villars-sur-Glâne: secteur Rte Mon-Foyer / Ch. des Pensionnats
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 23 novembre 2004
Vente de terrain à l'Association Cité Saint-Justin Fribourg et élargissement de la rue de Rome.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 31 janvier 2005
Modification du règlement sur la fourniture d'eau de la Ville de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 3 mai 2005
Comptes 2004 de la Commune et des Services industriels.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 12 juillet 2005
Naturalisations.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 30 août 2005
Capitalisation de la Caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
Fait partie de Fribourg - Autorités politiques
Du 18 octobre 2005
Naturalisations.