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Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocoles de l'Assemblée bourgeoisiale (06.02.1876, 06.08.1876,24.12.1876,14.01.1877, 18.03.1877, 25.03.1877, 26.08.1877, 27.01.1878, 12.05.1878, 08.12.1877, 26.08.1877) et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances. Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, propriétés et forêts (Hôpital, Stadtberg), vente de Pfaffengarten, hypothèque pour l'emprunt de la Ville.

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocoles de l'Assemblée bourgeoisiale (09.02.1879, 22.02.1880, 30.05.1880, 05.09.1880, 09.01.1881, 01.05.1881, 08.01.1882)

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (10.01.1869, 12.09.1869, 26.12.1869). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, échange de parcelle, Charitable Grand Hôpital des bourgeois.

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (02.02.1873, 03.08.1873, 09.11.1873, ). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, ventes/achats de terrains (Hôpital).

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié de protocole et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances de l'Assemblée bourgeoisiale (06.01.1867, 24.02.1867, 14.04.1867). Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, orphelinat.

Assemblée bourgeoisiale

Feuillet non relié des protocoles des séances de l'Assemblée bourgeoisiale (08.03.1874, 03.05.1874, 28.02.1875, 22.08.1874,26.09.1875) et de pièces annexes (correspondance, rapports) liées aux séances. Concerne: examen des comptes, admission à la bourgeoisie, propriétés (Hôpital), vente/achats de terrains (orphelinat).

Assemblée communale - Procès-verbal

Procès-verbal de l'Assemblée communale du 24 mai 1857 pour l'acceptation ou le refus de la constitution du 7 mai 1857. Avec résultat des scrutins (électeurs et citoyens).

En haut à gauche du feuillet, se lit: 188

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