Comptes 2009 de la caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
- CH -001120-0- CG-MES-29-60-1
- 2010
Teil vonFreiburg - Behördenarchiv
Du 25 mai 2010
Comptes 2009 de la caisse de prévoyance du personnel de la Ville de Fribourg.
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Du 25 mai 2010
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Du 17 novembre 2009
Budget de la Ville de Fribourg et des Services industriels pour l'exercice 2010.
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Du 17 novembre 2009
Dissolution de Coriolis Promotion.
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Du 17 novembre 2009
Modification des Statuts de l'Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux - ACSMS.
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Du 1er février 2010
Inscription au Registre foncier du transfert des propriétés des Services industrils et vente de l'immeuble administratif des Services industrisl situé à la Planche-Inférieure 4.
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Du 15 mars 2010
Règlement du Service de défense contre l'incendie.
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Du 9 mars 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996.
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Du 2 novembre 2010
Règlement sur le droit de cité communal - adaptation à la loi du 9 mai 2007 modifiant la loi sur le droit de cité fribourgeois du 15 novembre 1996 (article 9) Rectification.
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Du 13 avril 2010
mise à jour globale des Statuts de l'"Association des communes de la Sarine pour les services médico-sociaux" (ACSMS).
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Du 20 avril 2010
Comptes 2009.