Section - Fribourg - Autorités politiques

Lucien Nussbaumer Legislature1970-1973_Plan-classement Legislature1974-1977_Plan-classement Legislature1978-1982_Plan-classement Legislature1982-1986_Plan-classement Legislature1986-1991_Plan-classement Legislature1991-1996_Plan-classement Legislature1996-2001_Plan-classement Legislature2001-2006_Plan-classement Protocole de la Municipalité
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Fribourg - Autorités politiques

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Histoire archivistique

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Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Section destinée à regrouper les fonds provenant des autorités que sont le Conseil communal et le Conseil général. On y trouve aussi quelques fonds spécifiques provenant directement de syndics.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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Personnes et organismes associés

Genres associés

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