Sous-série Forets - Gestion des biens - Forêts

Zone d'identification

Cote

CH -001120-0- VE-REG-Forets

Titre

Gestion des biens - Forêts

Date(s)

  • 1803 - 1855 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

4 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

La gestion des biens renseigne l’usager et le chercheur sur l’existence, la constitution et l’administration d’un territoire communal. Elle concerne l’existence d’un ensemble de biens, tant fonciers qu’immobiliers ayant appartenu à la Ville et à ses bourgeois au temps de l’Ancien Régime et de la fin du Patriciat, ainsi qu’aux entités qui s’instituent pour les gérer au cours du XIXe siècle et à l’heure de la séparation entre le Canton et l’Etat. Elle couvre une période allant du XVIIe siècle jusqu’à la fin du XIXe siècle et regroupe des questions du bornage du territoire et des limites autant que l’activité de la commission des copropriétaires. La sous-série "Forêts" documente plus particulièrement l'administration des bois et des forêts.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Écriture des documents

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Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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